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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP
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TOP HYGIENE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOP HYGIENE
PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99775342
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2029

Présentation de la marque TOP HYGIENE

Déposée le 11 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVEN-ORAPI GROUP domicilié(e) 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 607 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOP HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP HYGIENE arrivera à expiration en date du 11 février 2029.

PROVEN-ORAPI GROUP a également déposé les autres marques suivantes : POUR UN ENVIRONNEMENT PROPRE ET SAIN , COMME UN JARDIN , TOPSOL ESPACES , PROVEN , FULGOR , ST WANDRILLE , TOPMAIN , ORANGE GLOSS , Gloss , BASICLEAN


PROVEN-ORAPI GROUP, Société par Actions Simplifiée - 25 rue de l'Industrie - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 422607515


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°310844 - Publication au BOPI 2000-11-03

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2400062 - Publication au BOPI 2009-02-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 26 novembre 2003 - Concession de licence n°382375 - Publication au BOPI 2003-11-26

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 14 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°577698 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696031 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Inscription le 22 janvier 2019 - Changement d'adresse n°746395 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Inscription le 22 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°746394 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; désinfectants.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.